Marque enregistrée - Marque en vigueur

leaf. JARDIN DE RECYCLAGE
LES ATELIERS ELBA FRANCE

Numéro de dépôt :
4613231
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
leaf. JARDIN DE RECYCLAGE de LES ATELIERS ELBA FRANCE

Présentation de la marque leaf. JARDIN DE RECYCLAGE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par LES ATELIERS ELBA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « leaf. JARDIN DE RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est LES ATELIERS ELBA FRANCE domicilié(e) 3 rue de la Butte Rouge - 95480 - PIERRELAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ATELIERS ELBA FRANCE, Monsieur Thibaut de MALEZIEUX du HAMEL domicilié(e) 3 rue de la Butte Rouge - 95480 - PIERRELAYE - France.

La marque leaf. JARDIN DE RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613231.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque leaf. JARDIN DE RECYCLAGE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

LES ATELIERS ELBA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : elba. ATELIERS DE PRODUCTION , ELBA EXPERIENCES WITH PEOPLE


LES ATELIERS ELBA FRANCE - 3 rue de la Butte Rouge - 95480 - PIERRELAYE - France


LES ATELIERS ELBA FRANCE, Monsieur Thibaut de MALEZIEUX du HAMEL - 3 rue de la Butte Rouge - 95480 - PIERRELAYE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; Dispositifs de broyage pour recyclage [machines]; Granulateurs pour le recyclage de jets de coulée; Machines de gestion et de recyclage des déchets; Machines de recyclage; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils pour le recyclage de l'air; Fourneaux pour le recyclage des déchets métalliques; Fours pour le recyclage des métaux ;

Paniers de recyclage non métalliques à usage commercial ;

Bacs de recyclage non métalliques à usage domestique [poubelles] ;

Analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils, estimations, information ou renseignement d'affaires, en particulier dans les domaines du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets, analyse des prix de revient; conseils et informations en matière commerciale sur la valorisation des déchets avec réalisation de simulation tarifaires, agence d'import / export de déchets et matériaux recyclés ou à recycler, de matière première ;

Service d'installation, de maintenance, d'entretien de machines industrielles et d'automate industriels pour le traitement et de recyclage des déchêts, du paier, de carton, du plastique ;

Collecte de papiers et de cartons pour le recyclage ;

Recyclage chimique de déchets; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage de la ferraille; Recyclage de matériaux de valeur; Recyclage de matières plastiques; Recyclage de métaux; Recyclage de minéraux; Recyclage de solvants; Recyclage de solvants organiques; Recyclage de vêtements; Recyclage de vêtements afin de récupérer de la matière pour la production de fibres synthétiques; Recyclage du papier; Recyclage et traitement des déchets; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Services de gestion des déchets [recyclage]; Services de recyclage; Traitement et recyclage d'emballages; Traitement [recyclage] de déchets; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel; recyclage professionnel ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; Services de recherches et de développement en matière de traitement et recyclage industriel des déchets et des matériaux; services d'ingénierie en matière d'automate dans le domaine de traitement et du recyclage des matériaux; service d'expertise dans le domaine du traitement et du recyclage de matériaux; contrôle de qualité.